Le personnel de contrôle peut-il faire preuve de souplesse?

En raison du manque de temps et des possibilités techniques limitées, il n’est généralement pas possible de clarifier entièrement les faits exacts sur place. C’est pourquoi le personnel de contrôle a en premier lieu la tâche de vérifier si les voyageurs sont en possession d’un titre de transport valable. Si ce n’est pas le cas ou si le titre de transport ne peut pas être présenté, le membre du personnel de contrôle saisit cet événement. La décision d’une éventuelle souplesse est prise a posteriori par l’entreprise de transport concernée. Cela permet de clarifier chaque cas de façon individuelle. Cette manière de faire favorise en sus l’égalité de traitement entre les passagers par le fait que les clarifications approfondies effectuées par le backoffice avec davantage d’informations que lors de la situation dans le véhicule donnent une meilleure base pour éclairer les faits. C’est la seule manière de garantir que des cas identiques soient traités de manière aussi identique que possible, et que des différences déterminantes dans les faits potentiellement encore inconnues au moment de leur survenance soient identifiées au moment de la décision.